Réglement intérieur des Alfes

Il ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s'y substituer. Il est donc totalement dépendant
des statuts et doit y être adapté.
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association des Alfes Blancs, sise à Les Sebeaux, 18350 Ignol.

Les membres

Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.
Les membres actifs doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15 euros.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le bureau.
La cotisation sera versée à la date anniversaire du 25 février comme précisé par l’article 6 des statuts du collectif.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Admission de membres nouveaux
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion.
Cette demande doit être acceptée par le Président, le bureau.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

Exclusions
Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
• Matériel détérioré ;
• Comportement dangereux ;
• Propos désobligeants envers les autres membres ;
• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
• Non-respect des statuts et du règlement intérieur.
Celle-ci doit être prononcée par le bureau, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Démission – Décès – Disparition
Conformément à l'article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (recommandée avec AR) sa décision au président, bureau.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai nécessaire à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Fonctionnement de l'association

Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit selon les nécessités des projets menés sur convocation du bureau.
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués et viendront selon leur disponibilité et leur lieu de résidence. Ils seront tenu au courant du compte rendu de l’assemblée par courrier en cas d’absence.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un compte rendu de l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.
Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués par lettre.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un compte rendu de l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Il conviendra de préciser les règles de quorums si les statuts ne les précisent pas.

Droit de reproduction
Le collectif s’ouvre le droit de reproduire et d’exploiter toutes œuvres lui étant confiées dans ce but. La signature de ce règlement implique la cession des droits de reproduction des œuvres dans le cadre du collectif. (sauf mention contraire écrite de la main de l’auteur concerné)

Adhésion
Toute personne désireuse de devenir membre actif du collectif Les Alfes Blancs devra remplir les conditions décrites par l’article 5 des statuts. Nul ne saurait en être exempté.

Dispositions diverses

Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l'article 13 des statuts de l'association, puis accepté par l’ensemble des membres lors de leur inscription.
Il peut être modifié si nécessaire lors d’une assemblée ordinaire.
Le nouveau règlement intérieur est alors adressé à tous les membres de l'association par lettre sous un délai de un mois maximum suivant la date de la modification.